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PUGET-SUR-DURANCE

84360

Département de Vaucluse

Arrondissement d'Apt

Canton de Cadenet

Communauté de Communes 

des Portes du Luberon

712 habitants

43° 45" 21' Nord

5° 16" 11' Est

 

Agenda

 

 

 

 

 

VIDE GRENIER ETE ENFANT

Samedi 10 juin 2017

Journée

Salle des Fêtes

#

FETE DE LA MUSIQUE

Mercredi 21 juin

Extérieur

(Infos à venir)

#

LES IMPREVUS # 2

(Concerts chorales)

Samedi 8 juillet

18h00

Temple /Salle des fêtes

#

FETE VOTIVE

Vendredi 21 juillet

Samedi 22 juillet

Dimanche 23 juillet

Extérieur

#

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Informations diverses

plandepuget

  # 

Calendrier annuel des périodes

d'incinération des végétaux 

  14325-1-copie-1

#

Nouveaux horaires des déchèteries.

 

  4146-1

 

 

 

Bienvenue sur le blog de la Mairie de PUGET-SUR-DURANCE.

Vous pourrez accèder à toutes les informations concernant la Mairie , aux compte-rendus des réunions des différents Conseils Municipaux

et à toutes les décisions prises par votre nouvelle Municipalité.

Vous pouvez poser vos questions en faisant "ajouter un commentaire" et il vous sera répondu dans les cinq jours au même endroit.

Vos commentaires sont également les bienvenus.


Bonne visite !

Ouvertures et Permanences

 

Ouvertures de la Mairie

 

 

Nathalie et Manue vous recevront les :

 

Lundi de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30

Mardi  de 14h à 17h30

Mercredi de 9h à 12h

Jeudi de 9h à 12h30

Vendredi de 9h à 12h30 et de 14h 17h30

Samedi de 9h à 12h

 


Permanences du Maire

 
sur rendez-vous .

 

Votre nouvelle équipe

 



Maire : Alain Sage

Premier adjoint : Jean-Daniel Duval

Deuxième Adjoint  : Danielle Faidy

Troisième Adjoint  : André Capanni

 

Quatrième Adjoint : Alain Blancheton

Conseillers Municipaux :

Jean-Claude Aoustin

Suzanne Bouchet
Christine Charbonnier

Nathalie Clausells
Christelle Fernandez

Gilbert Guérin
Sylvain Meyssard
Michèle Moulinet
Cathy Prost
Jean-Marie Scano

26 juin 2008 4 26 /06 /juin /2008 14:10

                                                                    

Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Monsieur André CAPANNI,  Adjoint

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS, Danièle FAIDY,

Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Madame Cathy PROST,

Messieurs Samuel BAYSE,  Sylvain MEYSSARD, Jean-Marie SCANO.

Pouvoir : Monsieur Georges FAIVRE à Monsieur le Maire

Absents excusés : Monsieur Alain BLANCHETON

 

Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON.

 

Information sur :

 

         Construction scolaire : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite à l’entrevue à Puget avec Monsieur le Sous Préfet d’APT, il a adressé un courrier à Monsieur le Préfet de Vaucluse afin d’obtenir la part de subvention sur la DGE 2004, obtenue sur le précédent projet d’extension scolaire et concernant les dépenses effectuées soit 58 294.12 € TTC se rapportant aux frais d’architecte, géomètre, étude de sol, organisme de contrôle etc.

Monsieur le Maire porte à la connaissance de l’assemblée et pose sur la table du conseil municipal la carte relative à l’aléa de la zone inondable de la plaine de Puget ; les terrains communaux devant servir d’assiette à la future école sont situés hors zone inondable.

La demande de permis de construire devrait être déposée début juillet.

 

    Logement communal : Monsieur le Maire rend compte de l’avancement des travaux ; il s’avère que les entreprises ont pris du retard. La construction ne sera pas terminée fin juin comme prévue. Monsieur le Maire demandera à notre architecte d’effectuer les démarches quant au versement par les entreprises responsables des  pénalités de retard prévues aux marché

 

       Vente du terrain communal du Parc de Puget : Rendez vous est pris chez le notaire pour la signature d’un compromis de vente au prix de 250 000 € fixé par le conseil municipal.

 

        Signalétique du Parc Naturel Régional du Luberon – Subvention : Monsieur le Maire expose avoir rencontré le Directeur du Parc ainsi que la technicienne chargée de mission concernant le projet de mise en place d’une signalétique des différents quartiers et lotissements ainsi que des panneaux relais information. Madame Légier nous a fourni les éléments afin que nous consultions les entreprises spécialisées ; dans un second temps elle nous aidera à la constitution des demandes de subvention que la commune pourrait obtenir du Parc et de la Région.

 

      Trompe l’œil : Monsieur le Maire informe le conseil avoir reçu récemment l’assurance par la conseil régional que notre demande de subvention devrait aboutir favorablement ; le dossier suit son cours.

 

Ordre du jour :

 

1 – ECOLE

 

Horaires année scolaire 2008/2009 :

Monsieur le Maire expose qu’afin d’être en mesure d’intégrer dans la journée scolaire l’organisation de l’aide aux élèves en difficulté d’apprentissage et après sondage auprès des parents, il y aurait lieu de modifier les horaires de fonctionnement de l’école. Monsieur le Maire doit donc faire par écrit à Monsieur l’Inspecteur de l’Education Nationale une demande de changement d’horaires qui à partir de la rentrée de septembre 2008 seraient, le matin 9 h à 12 h et l’après midi 14 h à 17 h. Monsieur le Maire précise que le transport scolaire ainsi que les garderies matin et soir seraient maintenus et que pendant l’aide aux élèves en difficulté, des ateliers seraient animés par des volontaires pour les autres élèves qui le souhaitent.

Fonctionnement et tarifs garderie année scolaire 2008/2009
 :

La garderie fonctionnera le matin de 7 h 30 à 8 h 50 et le soir de 17 h à 18 h 30. Le conseil municipal a fixé les tarifs à 2 € le matin,  2 € le soir et 1 € matin et soir à partir du deuxième enfant, petit déjeuner et goûter étant toujours fournis.

 Intervention d’un professeur de musique :

Le conseil municipal a donné son accord à la prise en charge par le budget communal du coût de l’intervention à l’école d’un musicien à raison de 45 minutes hebdomadaires par classe soit une charge financière annuelle de 1 303.83 €.

 
BUDGET
 : Décision modificative – achat de matériel

Le conseil municipal a décidé de transférer 4 000 € du programme 71 – Aménagement extension cimetière, à un programme d’acquisition de divers matériel et mobilier notamment pour l’acquisition de tables et chaises pour la salle polyvalente, de bureaux et chaises pour l’école et d’un GPS pour doter notre comité communal de feux de forêt.

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

Droit de préemption urbain :

Le conseil municipal a décidé d’étendre le champ d’application du droit de préemption urbain (déjà instauré sur la zone UD dite « du village ») à la zone UD du hameau des Beaumes, à la zone UD et Uda du hameau des Borrys ainsi qu’à la zone NA des Beaumes et quartier Nouguieret  (Lotissements Beaumes Luberon, Beaumes Durance et Le Parc de Puget).

 

Bibliothèque municipale :

Le projet de construction de l’école intègre la bibliothèque municipale et un espace multi média. Dans ce cadre, le conseil municipal sollicite de Messieurs les Présidents des Conseils Départemental et Régional l’attribution de subventions aussi élevées que possible.

 

Crèche associative La Marelle : Convention de partenariat communes, CAF, MSA

Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention qui a pour objet de définir les modalités de partenariat entre les communes de Lauris, Puget,  Puyvert et la crèche par rapport notamment à l’engagement financier des communes après participation de la CAF et de la MSA.

 

 

Toutes ces décisions ont été prises à l’unanimité des membres présents.

                       

 

 

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                                                

 

                                                                                   Le Maire

 

                                                                                  Alain SAGE

                                                          
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25 mai 2008 7 25 /05 /mai /2008 09:41

Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE, Alain BLANCHETON, Adjoints

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS, Danièle FAIDY,

Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Messieurs Samuel BAYSE,  

Jean-Marie SCANO.

Absents excusés : Madame Cathy PROST, Monsieur Sylvain MEYSSARD

 

Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON.

 

 

1 -PROJET CONSTRUCTION SCOLAIRE :

Monsieur ESPADA, architecte en charge du projet, a présenté au conseil municipal les plans et volumétries de la future école qui selon le souhait de la commune s’inscrira dans une démarche environnementale en répondant à quelques critères HQE dans la mesure du budget de la commune, le coût de réalisation du projet ayant été fixé à 750 000 € hoirs taxes. Le conseil municipal après un large débat a approuvé le projet présenté ; Monsieur ESPADA a confirmé un dépôt de demande de permis de construire fin juin 2008.

 

2 - LOGEMENT COMMUNAL :

Monsieur le Maire a fait le point sur l’avancement des travaux ; cette habitation devrait pouvoir être proposée à  la location à compter de début juillet. Le conseil municipal a fixé  le loyer à 1 200 € ; Le conseil municipal mandate le Maire pour entreprendre toutes les démarches nécessaires  visant à conclure un bail aux meilleures conditions pour la commune.

 

3 - COLUMBARIUM :

Le conseil municipal a décidé la construction d’un columbarium ; Le prix de cession, pour une durée de 50 ans, est fixé à 500 €. Le règlement du cimetière sera modifié pour inclure les modalités de cession de ces concessions. En ce qui concerne le dépositoire, le conseil municipal a décidé de faire procéder dans un premier temps à des travaux d’étanchéité permettant de continuer à utiliser l’existant.

 

4 - TAXE DE SEJOUR :

Le conseil municipal a décidé de mettre en place à compter du 1er janvier 2009, une taxe de séjour sur les meublés de tourisme, gîtes et chambres d’hôtes. Le montant de cette redevance est fixée à :

Adulte = 0.20 € par nuitée – Enfant à partir de 12 ans = 0.10 € par nuitée – Enfant au dessous de 12 ans, gratuit.

 

5 - INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE EN FAVEUR DU PERSONNEL TECHNIQUE COMMUNAL :

Considérant les textes en vigueur, le conseil municipal a décidé d’octroyer l’IAT aux employés municipaux du service technique.

 

6 - VENTE DU TERRAIN COMMUNAL SIS AU PARC DE PUGET – PARCELLE C N° 1123 :

Le conseil municipal confirme la décision de vendre la parcelle communale dans le cadre du financement du programme de construction de l’école. Cette parcelle d’une superficie de 3 540 m2 est située en zone NDa du POS, le COS est de 0.35. Le prix de vente est fixé à  250 000 € net commune. Compte des nombreuses demandes  reçues en Mairie, le conseil municipal a décidé de s’occuper directement de la cession de ce terrain sans intermédiaire.

 

7 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INCENDIE DE FORET : MISE AUX NORMES DU CHEMIN DIT « DE MUCCINI » :

Le règlement du PPRif approuvé par arrêté préfectoral en date du 1er août 2007, au titre 5 « Mesures de précaution, de sauvegarde et de prévention », article 5-1, Obligations pour la commune,  impose la mise aux normes de cette voie de desserte. Le conseil municipal mandate le Maire pour négocier à l’amiable avec les propriétaires riverains de cette voie afin de porter sa largeur à la norme règlementaire de 5 m.

 8 - DESIGNATION DES MEMBRES VOLONTAIRES DU COMITE COMMUNAL DE FEUX DE FORET :

Le conseil municipal approuve la liste des membres volontaires du comité communal de feux de forêt et remercie toutes les personnes qui ont répondu favorablement à cette demande.

 

9 - ACCUEIL DES ENFANTS EN CAS DE GREVES DES ENSEIGNANTS – CONVENTION DU SERVICE MINIMUM :

Sur demande de l’Inspecteur d’académie de Vaucluse, la commune a la possibilité de signer une convention avec l’Etat  concernant la mise en place d’un service minimum d’accueil des élèves de l’école, durant les heures normales d’enseignement, en cas de grèves du personnel enseignant. Le montant de la contribution versée par l’Etat à la commune est de 90 € par jour pour 1 à 15 élèves, 180 € par jour pour 16 à 30 élèves accueillis etc.

Cette décision est soumise au vote et adoptée avec 7 voix pour et 5 abstentions.

 

10 - DELEGATION DE POUVOIR DU MAIRE EN SON ABSENCE :

Comme le prévoit les textes, le conseil municipal approuve les décisions de Monsieur le Maire de déléguer, en son absence, ses pouvoirs de police municipale à Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint ainsi que ses fonctions auprès du personnel communal au service technique de la voirie  à Monsieur André CAPANNI, Adjoint.

 

11 – JOURNAL MUNICIPAL :

Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux de travailler à la rédaction d’un journal municipal à paraître avant l’été, journal dans lequel les commissions municipales pourraient rendre compte aux Pugétains de leurs travaux.

 

12 – REALISATION D’UN TROMPE L’ŒIL ENTREE VILLAGE :

Monsieur le Maire soumet à l’assemblée un projet de trompe l’œil élaboré par la société POURVOIR pour une réalisation sur le portail du garage de Monsieur André CAPANNI qui a donné son accord. Le conseil municipal, après vote à main levée a porté son choix sur la proposition n° 1. Le conseil municipal mandate Monsieur Georges FAIVRE, Adjoint, pour monter un dossier de demande d’aide financière auprès du Conseil Régional PACA après démarches d’usage au Parc Naturel Régional du Luberon.

 

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la commission du développement local et des travaux publics du Conseil Général a donné son accord à l’attribution à la commune d’une subvention d’un montant de 24 500 € sur la répartition du produit des amendes de police, somme destinée à un programme d’amélioration de la circulation routière aux abords de la mairie et des salles polyvalentes.

 

Les décisions 1 à 8 et 10 à 12  ont été prises à l’unanimité des membres présents.

                       

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                                                

 

                                                                                   Le Maire

 

                                                                                  Alain SAGE

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18 avril 2008 5 18 /04 /avril /2008 10:37
L'école

Un ingénieur conseil est venu pour évaluer les risques de l'école.Son diagnostic a été formel et donné par écrit : l'école n'est pas dangereuse dans l'immédiat uniquement( 2 à 3 ans) mais devra être rasée dans l'avenir , les travaux de remise en état étant beaucoup trop coûteux pour la commune et  elle deviendrait trop dangereuse sur le long terme.Une surveillance rapprochée sera faite régulièrement. Les fissures ont été à nouveau colmatées à l'intérieur comme à l'extérieur.

Nous avons réussi à reporter les subventions de la construction de la cantine de l'ancien conseil sur la nouvelle école du bas .Ceci en accord avec les services concernés : Etat et Conseil Général.

Nous sommes déjà à l'étape des études volumétriques de la nouvelle école.Les relevés topographiques ont été réalisés et l'école déjà placée.
Le permis devrait être déposé mi juin et les travaux débuteront avant la fin de l'année pour un ouverture septembre 2009.


La maison communale

Son achévement se fera fin juin et la location couvrira le prêt.

Les employés municipaux

Un Contrat D'Aide à l'Emploi a été embauché pour 20 h par semaine subventionné à 70% et sans charge sociale.
Mr Combe est un bon bricoleur , ce qui nous permettra de réaliser nous-même bon nombre de travaux.


La cantine

Nous sommes en train de tester d'autres traiteurs.

Les Rave-Parties

Nous sommes allés dans le massif avec les pompiers et la gendarmerie et des barrières très solides sont en cours de construction pour mise en place aux différents points d'accès.

Le cimetière.

Des devis sont demandés pour réalisation d'une grille et d'un portillon soutenus par 3 piliers.

La propreté

Les containers sont visités chaque lundi pour mise en propreté.Ceci en attendant de trouver une bonne solution de regroupement des containers dans un espace décoré avec des caches que nous possédons.

La mise en valeur et l'embellissement du village

Tous les chemins vont être passés à la lame , les trous rebouchés , les arbres taillés, les bacs à fleurs placés devant la Mairie (dès que ce sera la période des plantations )


La Mairie

La Mairie va être réagencée pour plus de confidentialité et de convivialité.
Vous serez toujours reçu par le Maire dans son bureau à l'étage.


Le Conseil Municipal

C'est un lieu où tout le monde peut s'exprimer et les débats sont amicaux mais efficaces.


Les organismes extérieurs

Nous sommes présents partout : notre premier adjoint , Jean-Daniel Duval reste Vice-Président de la Communauté de Communes , Georges Faivre est rentré dans le bureau du SIVOM et du Syndicat d'électrification.
Nous sommes retournés au syndicat de la Durance qui nous a confirmé la non inondabilité du terrain de l'école.


Un mois s'est écoulé depuis notre élection et vous voyez que nous ne perdons pas de temps.

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15 avril 2008 2 15 /04 /avril /2008 10:16

Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE, Alain BLANCHETON, Adjoints

Mesdames Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Cathy PROST,

Messieurs Samuel BAYSE,  Jean-Marie SCANO.

Absents excusés : Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS,

Danièle FAIDY, Monsieur Sylvain MEYSSARD

Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON.

 

COMPTE ADMINISTRATIF 2007 :

 

FONCTIONNEMENT                     DEPENSES             428 423.79 €

 

                                                           RECETTES             486 357.03 €            Soit un excédent de   57 933.24 €

 

INVESTISSEMENT                         DEPENSES             138 267.70 €

 

                                                           RECETTES             158 052.30 €                        Soit un excédent de 19 784.60 €

 

Compte tenu des résultats reportés de l’exercice 2006, les résultats de clôture de l’année 2007

s’établissent comme suit :

 

                                               Fonctionnement                + 64 019.14 €   )

                                               Investissement                  -    7 229.70 €   )   Solde d’exécution     + 56 789.44 €

 

 

 BUDGET PRIMITIF 2008 :

 

FONCTIONNEMENT :                  Budget équilibré en dépenses et en recettes à          528 437.44 €                    

 

INVESTISSEMENT :                     Budget équilibré en dépenses et en recettes à       1 060 885.98 €

 

Détail des programmes d’investissement :

Travaux de voirie, report 2007  =  20 522.86 + vote 2008  =  53 166.14   TOTAL   73 689.00 €

            Subventions attendues sur ce programme 42 484.00 € + Prêt à réaliser  =  22 497.00 €

 

Aménagement extension cimetière  =  25 000 €

 

Acquisition un ordinateur secrétariat mairie  =  1 750.00 €          

 

Construction école, report 2007  =  592 703.55 €  Subventions obtenues et non encaissées à ce jour sur

ce programme 318 904.00 €  +  Prêt à réaliser  =  294 725.09 € (Dépenses réalisées 2007 = 41 176 €)

 

Construction logement Le Restégat, report 2007 = 236  354.73 + vote 2008 = 11 452.00 TOTAL 247 806.73 €

            Subventions obtenues et non encaissées à ce jour sur ce programme 66 375.00 €

            Prêt réalisé 170 000 €, sur 19 ans  +  40 000 € représentant la TVA, remboursable dans 2 ans.

 

Voirie lotissement Le Restégat, report 2007  =  20 000.00 €, récupération d’une somme bloquée à la

Caisse des dépôts et consignation en attente de réalisation de ces travaux  =  6 890.00 €

 

Mise en sécurité accès pistes D. F. C. I.  =  10 000.00 €

 
PPRif Parc de Puget, mises aux normes des voies  =  1 000.00€



²SOCIETE DE CHASSE : Renouvellement du bail

Le Conseil Municipal a décidé de renouveler le bail au profit de la société de chasse de Puget, sur les terrains communaux soumis au régime forestier, pour une durée de cinq années à compter du 1er mai 2008 ; en contre partie,  à la place d’un loyer payé en numéraires, la société de chasse apportera sa contribution sur le terrain à la surveillance du massif (feux de forêt, rave party, etc).

 

Sur proposition du Maire et après accord à l’unanimité du conseil municipal, est ajouté à l’ordre du jour :

 

PERSONNEL COMMUNAL : création d’un poste d’agent social pour un besoin occasionnel

Le conseil municipal a décidé de créer à compter du 1er mai 2008, un poste d’agent social non titulaire à temps non complet pour un besoin occasionnel, pour le bon fonctionnement de l’école.

 

MALADIE PROFESSIONNELLE ET ACCIDENT DU TRAVAIL DES AGENTS COMMUNAUX :

Le conseil municipal a donné son accord à la prise en charge par le budget communal, des frais médicaux et dépassement d’honoraires non remboursés aux agents par la CPAM et l’assurance de la commune couvrant ces risques.

 

COMMISSION CONSULTATIVE DEPARTEMENTALE DE SECURITE ET ACCESSIBILITE – Commission communale

Le conseil municipal a désigné, Monsieur Jean Marie SCANO, conseiller municipal pour présider cette commission

 

SYNDICAT MIXTE FORESTIER : Demande de retrait du SMAVD, DU Parc Naturel Régional du Luberon, du SIAN et du Syndicat mixte du canal de Vaucluse

Le conseil municipal accepte de retrait de ces différents syndicats du syndicat mixte forestier.

 

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS :

Le conseil municipal a dressé la liste des vingt quatre commissaires, contribuables de Puget,  proposés à Monsieur le Préfet de Vaucluse afin de constituer la dite commission qui comprend six commissaires titulaires et six suppléants.

 

Toutes ces décisions ont été prises à l’unanimité des membres présents.

                       

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                                                

 

                                                                                  Le Maire

 

                                                                                                              Alain SAGE

 

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3 avril 2008 4 03 /04 /avril /2008 16:41

                                                               28 mars 2008

 

 

 

 

Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE, Alain BLANCHETON, Adjoints

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie PAGO-CLAUSELLS, Danièle FAIDY,

Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Cathy PROST, Messieurs Samuel BAYSE,

Sylvain MEYSSARD, Jean-Marie SCANO.

 

Secrétaire de séance : Madame Christine CHARBONNIER.

 

 

ELECTION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS – Tableau en annexe

 

CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES – Tableau en annexe

 

CONTRACTUALISATION 2008 CONSEIL GENERAL DE VAUCLUSE :

Le Conseil Municipal décide :

- d’attribuer le montant de la contractualisation 2008 soit 41 000 € au programme de construction scolaire.

- de solliciter de Monsieur le Président du Conseil Général, un avenant au contrat en cours concernant la dotation 2007, afin de l’affecter à la construction du logement communal.

 

 

PRET FINANCEMENT CONSTRUCTION LOGEMENT LOCATIF LE RESTEGAT :

Le Conseil Municipal a décidé de contracter un prêt de 170 000 € afin de compléter le financement de ce programme. L’organisme bancaire ayant fait la meilleure offre  pour un prêt à taux fixe  sur une durée de 19 ans est

Le CREDIT AGRICOLE,  taux 4.62 %, soit un coût total de 76 576.58 €.

 

 

PARC DE PUGET : VOIRIE, MISE AUX NORMES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INCENDIE FORET

Après examen sur plan de la demande d’intégration des parties communes du lotissement dans le domaine communal présentée par les co-lotis, le Conseil Municipal accepte :

-          d’intégrer dans le domaine communal la parcelle cadastrée section C n° 1130 d’une superficie de 4 ha 54 a

représentant la voirie ainsi que la partie boisée située au sud de l’unité lotie.

-          de faire effectuer à la charge de la commune les mises aux normes de la voirie, réserves émises sur le règlement du PPRif au titre 5 consistant en l’élargissement d’un virage ainsi qu’à l’amélioration d’une aire de retournement. L’ensemble de ces travaux consiste au déplacement d’un point lumineux ainsi que l’élimination de quelques pins.

Le Conseil Municipal confirme la prise en charge des frais engendrés par l’éclairage public des voies.

 

ECOLE : PROJET GLOBAL

Le Conseil Municipal confirme sa décision de ne pas poursuivre le projet d’extension du groupe scolaire mais de tout mettre en œuvre afin de concrétiser dans les plus brefs délais un projet de construction d’une nouvelle école sur les terrains communaux contigus à la salle polyvalente et au garage  municipal.

Le Conseil Municipal mandate le Maire pour engager des transactions dans ce sens avec l’équipe architecturale ayant travaillé sur le dossier d’extension.

 

INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS :

Conformément aux articles du code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal a fixé les indemnités du Maire et des Adjoints selon les critères correspondants à une commune de 500 à 999 habitants, à savoir :

-          Maire, taux 31 % de l’indice brut,  soit une indemnité brute de 1 159.79 €

-          Adjoints, taux 6.8 % de l’indice brut, soit une indemnité brute de  254.40 €.

 

 Sur proposition du Maire et après accord à l’unanimité du conseil municipal, est ajouté à l’ordre du jour :

 

COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORET :

Le conseil municipal a désigné les membres responsables :

-          Président, Alain SAGE, Maire

-          Président délégué, Christine CHARBONNIER,

-          Responsable, André CAPANNI,

-          Adjoint au responsable, Samuel BAYSE

-          Membres bénévoles, Sylvain MEYSSARD et Alain BLANCHETON.

Le conseil municipal a confirmé son adhésion à l’Association Départementale des Comités de Feux de Forêt.

Une demande d’attribution d’un véhicule sera présentée à Monsieur le Président du Conseil Régional PACA afin de doter la commune de moyens efficaces pour contribuer à la défense contre l’incendie.

 

Toutes ces décisions ont été prises à l’unanimité des membres présents.

                       

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                                                

 

                                                                                  Le Maire

 

                                                                                  Alain SAGE

 

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25 mars 2008 2 25 /03 /mars /2008 00:00




COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2008



Etaient présents :
Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,
Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE, Alain BLANCHETON, Adjoints
Mesdames Christine CHARBONNIER, Danielle faidy, Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET,Nathalie PAGO-CLAUSELLS, Cathy PROST
Messieurs Samuel BAYSE, Christophe COURTOIS, Sylvain MEYSSARD, Jean-Marie SCANO

Secrétaire de séance : Madame Christine CHARBONNIER


ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS


Conformément aux articles en vigueur du Code Général des Collectivités territoriales, le Conseil Municipal a procédé à l'élection, au scrutin secret et à la majorité absolue, du Maire et des adjoints.

1- Election du Maire

Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur Alain SAGE ayant obtenu 14 voix a été proclamé Maire

En application des articles L.2122-1 et 2122-2 du CGCT, le conseil municipal a fixé à quatre le nombre des ajoints.


2- Election du Premier Adjoint :


Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur Jean-Daniel DUVAL ayant obtenu 14 voix a été proclamé Premier adjoint


3- Election de l'Adjoint à la voirie et au territoire communal

Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur André CAPANNI ayant obtenu 14 voix a été élu

4- Election de l'Adjoint aux relations extérieures

Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur Georges FAIVRE ayant obtenu 14 voix a été élu

5- Election de l'Adjoint aux affaires sociales

Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur Alain BLANCHETON ayant obtenu 14 voix a été élu

6- Communauté de Communes des Portes du Luberon

Titulaires : Jean-Daniel Duval et Alain Sage
Suppléants : Nathalie Clausells et Alain Blancheton

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24 mars 2008 1 24 /03 /mars /2008 17:06

DELEGUES DES SYNDICATS




 

Syndicats

 

 

Titulaires

 

Suppléants

 

Syndicat Forestiers

 

André CAPANNI

 

Sylvain MEYSSARD

 

 

Syndicat de la Durance

 

Georges FAIVRE

 

Nathalie CLAUSELLS

 

 

Syndicat Electrification

 

 

Georges FAIVRE

Alain SAGE

 

Alain BLANCHETON

Jean-Daniel DUVAL

 

 

Syndicat Transport Scolaire

 

 

Alain SAGE

 

Nathalie CLAUSELLS

 

Syndicat Collège de Cadenet

 

Danielle FAIDY

 

Geneviève GOUNON

 

 

Parc Naturel du Luberon

 

Alain SAGE

 

Georges FAIVRE

 

 

SIVOM

 

Georges FAIVRE

Alain SAGE

 

Jean-Daniel DUVAL

Jean-Marie SCANO

 

 

 

SCOT

 

Jean-Daniel DUVAL

Alain SAGE

 

 

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24 mars 2008 1 24 /03 /mars /2008 16:58

LES COMMISSIONS COMMUNALES

 

Commissions

 

 

Président(e)

 

Membres

 

 

FINANCES

 

 

Jean-Marie SCANO

 

Ÿ Samuel BAYSE

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Jean-Daniel DUVAL

Ÿ Danielle FAIDY

 

 

 

 

ECOLE

 

 

 

Geneviève GOUNON

 

Ÿ Samuel BAYSE

Ÿ Christine CHARBONNIER

Ÿ Danielle FAIDY

Ÿ Michèle MOULINET

Ÿ Cathy PROST

 

 

 

URBANISME

 

 

Nathalie CLAUSELLS

Ÿ André CAPANNI

Ÿ Jean-Daniel DUVAL

Ÿ Sylvain MEYSSARD

Ÿ Jean-Marie SCANO

 

SOCIAL

 

 

Michèle MOULINET

 

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Nathalie CLAUSELLS
Ÿ
Cathy PROST

 

 

MISE EN VALEUR DU VILLAGE

 

Christine CHARBONNIER

 

Ÿ André CAPANNI

Ÿ Georges FAIVRE

Ÿ Michèle MOULINET

 

 

 

SPORTS ET JEUNES

 

 

Samuel BAYSE

 

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Christine CHARBONNIER

Ÿ Geneviève GOUNON

Ÿ Sylvain MEYSSARD

 

 

CULTURE

 

Danielle FAIDY

 

Ÿ Christine CHARBONNIER

Ÿ Geneviève GOUNON

Ÿ Cathy PROST

Michèle MOULINET


 

 

 

TERRITOIRES VOIRIE TRAVAUX SECURITE

 

 

Jean-Marie SCANO

 

Ÿ André CAPANNI

Ÿ Georges FAIVRE

Ÿ Sylvain MEYSSARD

 

 

 

 

PLU

 

 

 

Jean-Daniel DUVAL

 

Ÿ André CAPANNI

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Nathalie CLAUSELLS

Ÿ Georges FAIVRE

Ÿ Sylvain MEYSSARD

Ÿ Jean-Marie SCANO

 

 

AGRICOLE

 

André CAPANNI

 

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Sylvain MEYSSARD

Ÿ 

 


PS :Le Maire fait partie de toutes les commisions












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