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PUGET-SUR-DURANCE

84360

Département de Vaucluse

Arrondissement d'Apt

Canton de Cadenet

Communauté de Communes 

des Portes du Luberon

712 habitants

43° 45" 21' Nord

5° 16" 11' Est

 

Agenda

 

 

 

 

 

 

 

#

FETE VOTIVE

Vendredi 21 juillet

Samedi 22 juillet

Dimanche 23 juillet

Extérieur

#

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Informations diverses

plandepuget

  # 

Calendrier annuel des périodes

d'incinération des végétaux 

  14325-1-copie-1

#

Nouveaux horaires des déchèteries.

 

  4146-1

 

 

 

Bienvenue sur le blog de la Mairie de PUGET-SUR-DURANCE.

Vous pourrez accèder à toutes les informations concernant la Mairie , aux compte-rendus des réunions des différents Conseils Municipaux

et à toutes les décisions prises par votre nouvelle Municipalité.

Vous pouvez poser vos questions en faisant "ajouter un commentaire" et il vous sera répondu dans les cinq jours au même endroit.

Vos commentaires sont également les bienvenus.


Bonne visite !

Ouvertures et Permanences

 

Ouvertures de la Mairie

 

 

Nathalie et Manue vous recevront les :

 

Lundi de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30

Mardi  de 14h à 17h30

Mercredi de 9h à 12h

Jeudi de 9h à 12h30

Vendredi de 9h à 12h30 et de 14h 17h30

Samedi de 9h à 12h

 


Permanences du Maire

 
sur rendez-vous .

 

Votre nouvelle équipe

 



Maire : Alain Sage

Premier adjoint : Jean-Daniel Duval

Deuxième Adjoint  : Danielle Faidy

Troisième Adjoint  : André Capanni

 

Quatrième Adjoint : Alain Blancheton

Conseillers Municipaux :

Jean-Claude Aoustin

Suzanne Bouchet
Christine Charbonnier

Nathalie Clausells
Christelle Fernandez

Gilbert Guérin
Sylvain Meyssard
Michèle Moulinet
Cathy Prost
Jean-Marie Scano

15 avril 2008 2 15 /04 /avril /2008 10:16

Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE, Alain BLANCHETON, Adjoints

Mesdames Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Cathy PROST,

Messieurs Samuel BAYSE,  Jean-Marie SCANO.

Absents excusés : Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS,

Danièle FAIDY, Monsieur Sylvain MEYSSARD

Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON.

 

COMPTE ADMINISTRATIF 2007 :

 

FONCTIONNEMENT                     DEPENSES             428 423.79 €

 

                                                           RECETTES             486 357.03 €            Soit un excédent de   57 933.24 €

 

INVESTISSEMENT                         DEPENSES             138 267.70 €

 

                                                           RECETTES             158 052.30 €                        Soit un excédent de 19 784.60 €

 

Compte tenu des résultats reportés de l’exercice 2006, les résultats de clôture de l’année 2007

s’établissent comme suit :

 

                                               Fonctionnement                + 64 019.14 €   )

                                               Investissement                  -    7 229.70 €   )   Solde d’exécution     + 56 789.44 €

 

 

 BUDGET PRIMITIF 2008 :

 

FONCTIONNEMENT :                  Budget équilibré en dépenses et en recettes à          528 437.44 €                    

 

INVESTISSEMENT :                     Budget équilibré en dépenses et en recettes à       1 060 885.98 €

 

Détail des programmes d’investissement :

Travaux de voirie, report 2007  =  20 522.86 + vote 2008  =  53 166.14   TOTAL   73 689.00 €

            Subventions attendues sur ce programme 42 484.00 € + Prêt à réaliser  =  22 497.00 €

 

Aménagement extension cimetière  =  25 000 €

 

Acquisition un ordinateur secrétariat mairie  =  1 750.00 €          

 

Construction école, report 2007  =  592 703.55 €  Subventions obtenues et non encaissées à ce jour sur

ce programme 318 904.00 €  +  Prêt à réaliser  =  294 725.09 € (Dépenses réalisées 2007 = 41 176 €)

 

Construction logement Le Restégat, report 2007 = 236  354.73 + vote 2008 = 11 452.00 TOTAL 247 806.73 €

            Subventions obtenues et non encaissées à ce jour sur ce programme 66 375.00 €

            Prêt réalisé 170 000 €, sur 19 ans  +  40 000 € représentant la TVA, remboursable dans 2 ans.

 

Voirie lotissement Le Restégat, report 2007  =  20 000.00 €, récupération d’une somme bloquée à la

Caisse des dépôts et consignation en attente de réalisation de ces travaux  =  6 890.00 €

 

Mise en sécurité accès pistes D. F. C. I.  =  10 000.00 €

 
PPRif Parc de Puget, mises aux normes des voies  =  1 000.00€



²SOCIETE DE CHASSE : Renouvellement du bail

Le Conseil Municipal a décidé de renouveler le bail au profit de la société de chasse de Puget, sur les terrains communaux soumis au régime forestier, pour une durée de cinq années à compter du 1er mai 2008 ; en contre partie,  à la place d’un loyer payé en numéraires, la société de chasse apportera sa contribution sur le terrain à la surveillance du massif (feux de forêt, rave party, etc).

 

Sur proposition du Maire et après accord à l’unanimité du conseil municipal, est ajouté à l’ordre du jour :

 

PERSONNEL COMMUNAL : création d’un poste d’agent social pour un besoin occasionnel

Le conseil municipal a décidé de créer à compter du 1er mai 2008, un poste d’agent social non titulaire à temps non complet pour un besoin occasionnel, pour le bon fonctionnement de l’école.

 

MALADIE PROFESSIONNELLE ET ACCIDENT DU TRAVAIL DES AGENTS COMMUNAUX :

Le conseil municipal a donné son accord à la prise en charge par le budget communal, des frais médicaux et dépassement d’honoraires non remboursés aux agents par la CPAM et l’assurance de la commune couvrant ces risques.

 

COMMISSION CONSULTATIVE DEPARTEMENTALE DE SECURITE ET ACCESSIBILITE – Commission communale

Le conseil municipal a désigné, Monsieur Jean Marie SCANO, conseiller municipal pour présider cette commission

 

SYNDICAT MIXTE FORESTIER : Demande de retrait du SMAVD, DU Parc Naturel Régional du Luberon, du SIAN et du Syndicat mixte du canal de Vaucluse

Le conseil municipal accepte de retrait de ces différents syndicats du syndicat mixte forestier.

 

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS :

Le conseil municipal a dressé la liste des vingt quatre commissaires, contribuables de Puget,  proposés à Monsieur le Préfet de Vaucluse afin de constituer la dite commission qui comprend six commissaires titulaires et six suppléants.

 

Toutes ces décisions ont été prises à l’unanimité des membres présents.

                       

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                                                

 

                                                                                  Le Maire

 

                                                                                                              Alain SAGE

 

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3 avril 2008 4 03 /04 /avril /2008 16:41

                                                               28 mars 2008

 

 

 

 

Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE, Alain BLANCHETON, Adjoints

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie PAGO-CLAUSELLS, Danièle FAIDY,

Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Cathy PROST, Messieurs Samuel BAYSE,

Sylvain MEYSSARD, Jean-Marie SCANO.

 

Secrétaire de séance : Madame Christine CHARBONNIER.

 

 

ELECTION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS – Tableau en annexe

 

CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES – Tableau en annexe

 

CONTRACTUALISATION 2008 CONSEIL GENERAL DE VAUCLUSE :

Le Conseil Municipal décide :

- d’attribuer le montant de la contractualisation 2008 soit 41 000 € au programme de construction scolaire.

- de solliciter de Monsieur le Président du Conseil Général, un avenant au contrat en cours concernant la dotation 2007, afin de l’affecter à la construction du logement communal.

 

 

PRET FINANCEMENT CONSTRUCTION LOGEMENT LOCATIF LE RESTEGAT :

Le Conseil Municipal a décidé de contracter un prêt de 170 000 € afin de compléter le financement de ce programme. L’organisme bancaire ayant fait la meilleure offre  pour un prêt à taux fixe  sur une durée de 19 ans est

Le CREDIT AGRICOLE,  taux 4.62 %, soit un coût total de 76 576.58 €.

 

 

PARC DE PUGET : VOIRIE, MISE AUX NORMES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INCENDIE FORET

Après examen sur plan de la demande d’intégration des parties communes du lotissement dans le domaine communal présentée par les co-lotis, le Conseil Municipal accepte :

-          d’intégrer dans le domaine communal la parcelle cadastrée section C n° 1130 d’une superficie de 4 ha 54 a

représentant la voirie ainsi que la partie boisée située au sud de l’unité lotie.

-          de faire effectuer à la charge de la commune les mises aux normes de la voirie, réserves émises sur le règlement du PPRif au titre 5 consistant en l’élargissement d’un virage ainsi qu’à l’amélioration d’une aire de retournement. L’ensemble de ces travaux consiste au déplacement d’un point lumineux ainsi que l’élimination de quelques pins.

Le Conseil Municipal confirme la prise en charge des frais engendrés par l’éclairage public des voies.

 

ECOLE : PROJET GLOBAL

Le Conseil Municipal confirme sa décision de ne pas poursuivre le projet d’extension du groupe scolaire mais de tout mettre en œuvre afin de concrétiser dans les plus brefs délais un projet de construction d’une nouvelle école sur les terrains communaux contigus à la salle polyvalente et au garage  municipal.

Le Conseil Municipal mandate le Maire pour engager des transactions dans ce sens avec l’équipe architecturale ayant travaillé sur le dossier d’extension.

 

INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS :

Conformément aux articles du code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal a fixé les indemnités du Maire et des Adjoints selon les critères correspondants à une commune de 500 à 999 habitants, à savoir :

-          Maire, taux 31 % de l’indice brut,  soit une indemnité brute de 1 159.79 €

-          Adjoints, taux 6.8 % de l’indice brut, soit une indemnité brute de  254.40 €.

 

 Sur proposition du Maire et après accord à l’unanimité du conseil municipal, est ajouté à l’ordre du jour :

 

COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORET :

Le conseil municipal a désigné les membres responsables :

-          Président, Alain SAGE, Maire

-          Président délégué, Christine CHARBONNIER,

-          Responsable, André CAPANNI,

-          Adjoint au responsable, Samuel BAYSE

-          Membres bénévoles, Sylvain MEYSSARD et Alain BLANCHETON.

Le conseil municipal a confirmé son adhésion à l’Association Départementale des Comités de Feux de Forêt.

Une demande d’attribution d’un véhicule sera présentée à Monsieur le Président du Conseil Régional PACA afin de doter la commune de moyens efficaces pour contribuer à la défense contre l’incendie.

 

Toutes ces décisions ont été prises à l’unanimité des membres présents.

                       

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                                                

 

                                                                                  Le Maire

 

                                                                                  Alain SAGE

 

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1 avril 2008 2 01 /04 /avril /2008 17:34
Protection du massif, stratégie contre les "rave-parties". Nous
agissons............
Aprés avoir rencontré mardi 25 mars, le Chef de brigade de Cadenet, Alain
Sage accompagné de Jean-Daniel Duval et André Capanni, a élaboré, sur le
terrain,le mercredi 26, en accord avec le Capitaine des pompiers de Pertuis
et le Lieutenant de Gendarmerie, une stratégie visant à protéger le massif
contre les intrusions indésirables et ainsi améliorer la protection contre
les risques d'incendie.
- trois barrières seront placées sur les 3 accés utilisés par les "raveurs".
- le Maire ou un adjoint, informés d'une tentative d'accés irréguliere,
préviendront la Gendarmerie.
- cette dernière interviendra et verbalisera les véhicules incriminés.
Les barrières ont été commandées et seront placées dans les meilleurs
délais.

PPRIF, Parc de Puget.
Mercredi 26/3 le Capitaine des Pompiers de Pertuis a approuvé les travaux
proposés par le Maire, dans le cadre des prescriptions du PPRIF de la
Commune, pour améliorer une circulation et créer une aire de retournement.
Un luminaire sera déplacé et 3 pins abattus.
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25 mars 2008 2 25 /03 /mars /2008 00:00




COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2008



Etaient présents :
Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,
Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE, Alain BLANCHETON, Adjoints
Mesdames Christine CHARBONNIER, Danielle faidy, Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET,Nathalie PAGO-CLAUSELLS, Cathy PROST
Messieurs Samuel BAYSE, Christophe COURTOIS, Sylvain MEYSSARD, Jean-Marie SCANO

Secrétaire de séance : Madame Christine CHARBONNIER


ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS


Conformément aux articles en vigueur du Code Général des Collectivités territoriales, le Conseil Municipal a procédé à l'élection, au scrutin secret et à la majorité absolue, du Maire et des adjoints.

1- Election du Maire

Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur Alain SAGE ayant obtenu 14 voix a été proclamé Maire

En application des articles L.2122-1 et 2122-2 du CGCT, le conseil municipal a fixé à quatre le nombre des ajoints.


2- Election du Premier Adjoint :


Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur Jean-Daniel DUVAL ayant obtenu 14 voix a été proclamé Premier adjoint


3- Election de l'Adjoint à la voirie et au territoire communal

Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur André CAPANNI ayant obtenu 14 voix a été élu

4- Election de l'Adjoint aux relations extérieures

Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur Georges FAIVRE ayant obtenu 14 voix a été élu

5- Election de l'Adjoint aux affaires sociales

Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Monsieur Alain BLANCHETON ayant obtenu 14 voix a été élu

6- Communauté de Communes des Portes du Luberon

Titulaires : Jean-Daniel Duval et Alain Sage
Suppléants : Nathalie Clausells et Alain Blancheton

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24 mars 2008 1 24 /03 /mars /2008 17:06

DELEGUES DES SYNDICATS




 

Syndicats

 

 

Titulaires

 

Suppléants

 

Syndicat Forestiers

 

André CAPANNI

 

Sylvain MEYSSARD

 

 

Syndicat de la Durance

 

Georges FAIVRE

 

Nathalie CLAUSELLS

 

 

Syndicat Electrification

 

 

Georges FAIVRE

Alain SAGE

 

Alain BLANCHETON

Jean-Daniel DUVAL

 

 

Syndicat Transport Scolaire

 

 

Alain SAGE

 

Nathalie CLAUSELLS

 

Syndicat Collège de Cadenet

 

Danielle FAIDY

 

Geneviève GOUNON

 

 

Parc Naturel du Luberon

 

Alain SAGE

 

Georges FAIVRE

 

 

SIVOM

 

Georges FAIVRE

Alain SAGE

 

Jean-Daniel DUVAL

Jean-Marie SCANO

 

 

 

SCOT

 

Jean-Daniel DUVAL

Alain SAGE

 

 

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24 mars 2008 1 24 /03 /mars /2008 16:58

LES COMMISSIONS COMMUNALES

 

Commissions

 

 

Président(e)

 

Membres

 

 

FINANCES

 

 

Jean-Marie SCANO

 

Ÿ Samuel BAYSE

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Jean-Daniel DUVAL

Ÿ Danielle FAIDY

 

 

 

 

ECOLE

 

 

 

Geneviève GOUNON

 

Ÿ Samuel BAYSE

Ÿ Christine CHARBONNIER

Ÿ Danielle FAIDY

Ÿ Michèle MOULINET

Ÿ Cathy PROST

 

 

 

URBANISME

 

 

Nathalie CLAUSELLS

Ÿ André CAPANNI

Ÿ Jean-Daniel DUVAL

Ÿ Sylvain MEYSSARD

Ÿ Jean-Marie SCANO

 

SOCIAL

 

 

Michèle MOULINET

 

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Nathalie CLAUSELLS
Ÿ
Cathy PROST

 

 

MISE EN VALEUR DU VILLAGE

 

Christine CHARBONNIER

 

Ÿ André CAPANNI

Ÿ Georges FAIVRE

Ÿ Michèle MOULINET

 

 

 

SPORTS ET JEUNES

 

 

Samuel BAYSE

 

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Christine CHARBONNIER

Ÿ Geneviève GOUNON

Ÿ Sylvain MEYSSARD

 

 

CULTURE

 

Danielle FAIDY

 

Ÿ Christine CHARBONNIER

Ÿ Geneviève GOUNON

Ÿ Cathy PROST

Michèle MOULINET


 

 

 

TERRITOIRES VOIRIE TRAVAUX SECURITE

 

 

Jean-Marie SCANO

 

Ÿ André CAPANNI

Ÿ Georges FAIVRE

Ÿ Sylvain MEYSSARD

 

 

 

 

PLU

 

 

 

Jean-Daniel DUVAL

 

Ÿ André CAPANNI

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Nathalie CLAUSELLS

Ÿ Georges FAIVRE

Ÿ Sylvain MEYSSARD

Ÿ Jean-Marie SCANO

 

 

AGRICOLE

 

André CAPANNI

 

Ÿ Alain BLANCHETON

Ÿ Sylvain MEYSSARD

Ÿ 

 


PS :Le Maire fait partie de toutes les commisions












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