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PUGET-SUR-DURANCE

84360

Département de Vaucluse

Arrondissement d'Apt

Canton de Cadenet

Communauté de Communes 

des Portes du Luberon

712 habitants

43° 45" 21' Nord

5° 16" 11' Est

 

Agenda

 

 

EXPO PHOTO CLUB DE LAURIS

Vendredi 7 avril 2017

Vernissage - 19h00

Samedi 8 et dimanche 9 avril 2017

Expo journée

Temple

#

FLORALIES (Solidarité plus)

Dimanche 9 avril 2017

8h00-18h00

Extérieur / Salle des Fêtes

#

MOULES FRITES (Puget Loisirs)

Samedi 22 avril 2017

Journée

Salles des fêtes

#

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Informations diverses

plandepuget

  # 

Calendrier annuel des périodes

d'incinération des végétaux 

  14325-1-copie-1

#

Nouveaux horaires des déchèteries.

 

  4146-1

 

 

 

Bienvenue sur le blog de la Mairie de PUGET-SUR-DURANCE.

Vous pourrez accèder à toutes les informations concernant la Mairie , aux compte-rendus des réunions des différents Conseils Municipaux

et à toutes les décisions prises par votre nouvelle Municipalité.

Vous pouvez poser vos questions en faisant "ajouter un commentaire" et il vous sera répondu dans les cinq jours au même endroit.

Vos commentaires sont également les bienvenus.


Bonne visite !

Ouvertures et Permanences

 

Ouvertures de la Mairie

 

 

Nathalie et Manue vous recevront les :

 

Lundi de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30

Mardi  de 14h à 17h30

Mercredi de 9h à 12h

Jeudi de 9h à 12h30

Vendredi de 9h à 12h30 et de 14h 17h30

Samedi de 9h à 12h

 


Permanences du Maire

 
sur rendez-vous .

 

Votre nouvelle équipe

 



Maire : Alain Sage

Premier adjoint : Jean-Daniel Duval

Deuxième Adjoint  : Danielle Faidy

Troisième Adjoint  : André Capanni

 

Quatrième Adjoint : Alain Blancheton

Conseillers Municipaux :

Jean-Claude Aoustin

Suzanne Bouchet
Christine Charbonnier

Nathalie Clausells
Christelle Fernandez

Gilbert Guérin
Sylvain Meyssard
Michèle Moulinet
Cathy Prost
Jean-Marie Scano

29 août 2008 5 29 /08 /août /2008 17:07


Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur
Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Messieurs Alain BLANCHETON et  André CAPANNI, Georges FAIVRE,  Adjoints

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS, Danièle FAIDY,

Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Madame Cathy PROST,

Messieurs Samuel BAYSE, Sylvain MEYSSARD,  Jean-Marie SCANO.

 Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON.

INFORMATION SUR :

 -   Columbarium :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la commande passée pour l’achat d’un columbarium en granit à la société GRANIMOND pour un prix de 2 660,00 € hors taxes ; un banc est offert avec cet achat.

Les travaux vont se poursuivre au cimetière avec la construction d’un muret pour soutenir le talus à l’entrée de l’extension ainsi que la pose des portail et portillon.

 -   Acquisition d’un tracteur : 

Monsieur le Maire expose avoir vendu le camion Mercedes au prix de 2 000 €, prix supérieur à l’estimation faite par les professionnels et avoir acheté un tracteur équipé d’un outil de voirie pour un prix de 15 000 €.

 -   Acquisition de bancs :

Afin de répondre à la demande de plusieurs administrés, la commune a passé commande de trois bancs qui seront implantés sur le domaine public, secteur des Beaumes.

-          Lotissement Beaumes Luberon : voirie et travaux

 Monsieur le Maire expose avoir reçu début août des représentants de l’association « Beaumes-Luberon » ; des travaux d’entretien de la voirie et des espaces communs seront réalisés avant l’hiver.

 -   Fonctionnement Ecole-Garderie-Cantine :

Monsieur le Maire expose que compte tenu du récent décret relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (JO du 18/05/2008), il a rencontré tous les agents communaux qui interviennent à l’école afin de leur présenter leur nouvel emploi du temps qui a été accepté par tous.

 -          Compte rendu de visite de ce jour en Mairie des Sénateurs Alain DUFAUT et Alain MILON :

Les sujets suivants ont été évoqués :

Cession par le Conseil Général à la commune de la Route Départementale 173 (4,723km) après remise en état mais sans compensation financière : Dans ces conditions le Conseil Municipal refusera ce transfert de domanialité

Route Départementale 973 : Aménagement d’un circulaire

Fermeture définitive de l’aire d’incinération de Puget sur demande du Procureur de la République

Canal de Provence : demande effectuée pour sa prolongation sur la commune de Puget

Messieurs DUFAUT et MILON nous ont assuré de leur soutien dans la gestion de ces dossiers.

 -          Déplacements des bacs à ordures ménagères du secteur des Beaumes :

La commission voirie du conseil municipal va étudier la possibilité d’aménager un point de collecte et d’apport volontaire croisement des Beaumes sur un terrain communal.

  ORDRE DU JOUR :

 -          Construction du groupe scolaire – Appel d’offres :

Monsieur le Maire informe l’assemblée du déroulement de l’appel d’offre dont les réponses doivent nous parvenir pour le 13 septembre 2008 ; compte tenu de la période de vacances estivales en fonction du nombre de réponse, le conseil municipal décide qu’un délai supplémentaire pourrait éventuellement être accordé.

 -          Mise en vente du logement communal :

Le Conseil Municipal confirme sa décision de vendre cette construction au prix de 450 000 € et précise que compte tenu de l’annonce passée dans le Particulier à Particulier,  il sursoie pour le moment à la demande des agences immobilières  d’obtenir un mandat de vente.

 -          Remise en état de la façade du hangar de Monsieur CAPANNI pour la réalisation du trompe l’œil :

Monsieur le Maire rappelle les conditions financières de cette opération à savoir coût 1 300 € H T et subvention de la Région de 1 000 €. Il ajoute qu’une convention de servitude sera passée avec le propriétaire des lieux. Préalablement à la réalisation du décor par les artistes, il est impératif de mettre le support en état ; un devis a été établi par un artisan peintre, il s’élève à 1 492 € H T ; le Conseil Municipal décide de prendre à sa charge la somme de 1 000 €.

 -          Personnel : Avenant contrat de Virginie LUCCISANO, agent territorial d’école maternelle

Compte tenu des modifications des horaires scolaires le conseil municipal donne son accord à la signature d’un avenant au contrat de Madame LUCCISANO qui est porté à 8 h 45 hebdomadaire.

              -   Parcelle communale contiguë à la propriété de Monsieur CHAPUY, résidence Les Borrys :

Le conseil municipal réserve sa réponse à cette demande de cession d’une bande du terrain communal.

Sur demande du Maire, et après accord de tous les membres du conseil municipal, est ajouté à l’ordre du jour :

 
-          Contrat enfance jeunesse :

Le Maire demande à la commission jeunesse demande de se réunir et d’étudier les propositions faites par la Maire de Lauris par l’intermédiaire de Monsieur TASSONNE coordonnateur jeunesse.

 -          Transfert de crédit de compte à compte, opération 52 Travaux de voirie :

La somme de 15 000 € nécessaire pour couvrir l’achat du tracteur sera transféré du compte 2315 au compte 2152 - acquisition de matériel de voirie.

 

    Toutes ces décisions ont été prises à l’unanimité des membres présents
Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                       

                       

Le Maire

 

Alain SAGE


 

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 23 septembre à 20h30

                                                                                 

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11 août 2008 1 11 /08 /août /2008 16:24

Vous remarquerez sans doute dans les jours à venir des déplacements et regroupements de containers.En effet nous voulons essayer de créer 5 à 6 points de" mini déchetterie" réparties sur tout le vaste territoire de Puget. Ceux-ci seront paysagés avec des éléagnus et autres plantes persistantes , en plus des barrières fournies par la Communauté de Communes.

En ce qui concerne les déchets verts , nous rappellons qu'il ne faut pas déboiser en été car l'aire d'incinération est fermée. De plus il faut savoir que le Procureur de la République nous a donné ordre de fermer définitivement cette aire d'incinération car nous brûlons sur le domaine public de la Durance.Nous sommes en train de négocier un délai.
Nous étudions d'autres solutions en particulier avec la transformation en biomasse et son développement durable.

Alors soyez civique , ne déboisez pas cet été SVP.
Merci

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31 juillet 2008 4 31 /07 /juillet /2008 15:52
Le 11 août  un conteur provençal sera sous les platanes à 21heures pour faire vivre la Provence aux spectateurs.

Le spectacle est gratuit , seul un chapeau sera passé pour ceux qui veulent donner.



Le 22 Novembre "Fantasio" d'Alfred de Musset  sera joué pour vous au théâtre du chène noir à Avignon (avec Christophe Alévêque)et
Le 30 janvier "Thérèse Raquin" d'Emile Zola au théâtre des Salins de Martigues(mise en scène de Philippe Faure)


Ces deux dernières sorties se feront en minibus de 27 places.
Merci de vous inscrire  en Mairie avant le 31 août (oui  août) pour les réservations.
Les départs se feront devant la Mairie et le prix des places est de 25 euros
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17 juillet 2008 4 17 /07 /juillet /2008 11:08

    15 juillet 2008

 

 

 

Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Messieurs Alain BLANCHETON et  André CAPANNI,  Adjoints

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS, Danièle FAIDY,

Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Madame Cathy PROST,

Messieurs Samuel BAYSE et Jean-Marie SCANO.

Pouvoir : Monsieur Georges FAIVRE à Monsieur le Maire

Absent excusé : Monsieur Sylvain MEYSSARD

 

Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON.

 

Information sur :

 

-          Construction scolaire : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la demande de permis de construire a été déposée le 1er juillet 2008 ; tous les avis règlementaires sur ce dossier ont été demandés aux différents services, à ce jour deux sont favorables : l’Inspection académique et la Direction Départementale des Services Vétérinaires – Hygiène des aliments.

L’avis d’appel public à la concurrence a été publié en date du 10 juillet 2008 pour une remise des candidatures au plus tard le 30 juillet et une date limite de réception des offres le 13 septembre 2008.

 

- Electrification : Renforcement du poste Mage (quartier Le Devin – La loubatière) : Monsieur le Maire rend compte de la réunion qui a eu lieu en date du 11 juillet dernier concernant ces travaux conduits et financés par le Syndicat d’Electrification. Il précise avoir demandé à l’occasion de ces travaux, l’implantation de points lumineux supplémentaires sur le chemin « de la Baronne ». Une estimation financière précise sera présentée au Syndicat d’Electrification et remis à la commune pour avis. Monsieur le Maire propose d’appuyer cette demande auprès de Monsieur CHABERT Maire de Gordes, Président de ce syndicat.

 

Ordre du jour :

 

-          Logement communal : Le conseil municipal a décidé de vendre cette construction dès son achèvement.

Le prix a été fixé à 450 000 €.

 

Ecole – Rentrée scolaire 2008/2009 : Fonctionnement cantine : Le conseil municipal a décidé  de continuer au moins un trimestre à travailler avec le même traiteur, Provence Plats Manosque. Monsieur le Maire organisera une réunion à la rentrée avec le traiteur et le personnel de la cantine afin de préciser les améliorations à apporter  par chacun afin d’offrir un meilleur service.

 

Régie des recettes : Extension des compétences pour les commissions culturelle et sportive :

Le conseil municipal a décidé d’étendre les compétences de la régie des recettes afin d’être en mesure de recevoir les produits de l’organisation de manifestations par les commissions culturelle et sportive.

 

 

Toutes ces décisions ont été prises à l’unanimité des membres présents.

                       

 

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                                                

 

                                                                                  Le Maire

 

                                                                                 Alain SAGE

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26 juin 2008 4 26 /06 /juin /2008 14:10

                                                                    

Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Monsieur André CAPANNI,  Adjoint

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS, Danièle FAIDY,

Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Madame Cathy PROST,

Messieurs Samuel BAYSE,  Sylvain MEYSSARD, Jean-Marie SCANO.

Pouvoir : Monsieur Georges FAIVRE à Monsieur le Maire

Absents excusés : Monsieur Alain BLANCHETON

 

Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON.

 

Information sur :

 

         Construction scolaire : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite à l’entrevue à Puget avec Monsieur le Sous Préfet d’APT, il a adressé un courrier à Monsieur le Préfet de Vaucluse afin d’obtenir la part de subvention sur la DGE 2004, obtenue sur le précédent projet d’extension scolaire et concernant les dépenses effectuées soit 58 294.12 € TTC se rapportant aux frais d’architecte, géomètre, étude de sol, organisme de contrôle etc.

Monsieur le Maire porte à la connaissance de l’assemblée et pose sur la table du conseil municipal la carte relative à l’aléa de la zone inondable de la plaine de Puget ; les terrains communaux devant servir d’assiette à la future école sont situés hors zone inondable.

La demande de permis de construire devrait être déposée début juillet.

 

    Logement communal : Monsieur le Maire rend compte de l’avancement des travaux ; il s’avère que les entreprises ont pris du retard. La construction ne sera pas terminée fin juin comme prévue. Monsieur le Maire demandera à notre architecte d’effectuer les démarches quant au versement par les entreprises responsables des  pénalités de retard prévues aux marché

 

       Vente du terrain communal du Parc de Puget : Rendez vous est pris chez le notaire pour la signature d’un compromis de vente au prix de 250 000 € fixé par le conseil municipal.

 

        Signalétique du Parc Naturel Régional du Luberon – Subvention : Monsieur le Maire expose avoir rencontré le Directeur du Parc ainsi que la technicienne chargée de mission concernant le projet de mise en place d’une signalétique des différents quartiers et lotissements ainsi que des panneaux relais information. Madame Légier nous a fourni les éléments afin que nous consultions les entreprises spécialisées ; dans un second temps elle nous aidera à la constitution des demandes de subvention que la commune pourrait obtenir du Parc et de la Région.

 

      Trompe l’œil : Monsieur le Maire informe le conseil avoir reçu récemment l’assurance par la conseil régional que notre demande de subvention devrait aboutir favorablement ; le dossier suit son cours.

 

Ordre du jour :

 

1 – ECOLE

 

Horaires année scolaire 2008/2009 :

Monsieur le Maire expose qu’afin d’être en mesure d’intégrer dans la journée scolaire l’organisation de l’aide aux élèves en difficulté d’apprentissage et après sondage auprès des parents, il y aurait lieu de modifier les horaires de fonctionnement de l’école. Monsieur le Maire doit donc faire par écrit à Monsieur l’Inspecteur de l’Education Nationale une demande de changement d’horaires qui à partir de la rentrée de septembre 2008 seraient, le matin 9 h à 12 h et l’après midi 14 h à 17 h. Monsieur le Maire précise que le transport scolaire ainsi que les garderies matin et soir seraient maintenus et que pendant l’aide aux élèves en difficulté, des ateliers seraient animés par des volontaires pour les autres élèves qui le souhaitent.

Fonctionnement et tarifs garderie année scolaire 2008/2009
 :

La garderie fonctionnera le matin de 7 h 30 à 8 h 50 et le soir de 17 h à 18 h 30. Le conseil municipal a fixé les tarifs à 2 € le matin,  2 € le soir et 1 € matin et soir à partir du deuxième enfant, petit déjeuner et goûter étant toujours fournis.

 Intervention d’un professeur de musique :

Le conseil municipal a donné son accord à la prise en charge par le budget communal du coût de l’intervention à l’école d’un musicien à raison de 45 minutes hebdomadaires par classe soit une charge financière annuelle de 1 303.83 €.

 
BUDGET
 : Décision modificative – achat de matériel

Le conseil municipal a décidé de transférer 4 000 € du programme 71 – Aménagement extension cimetière, à un programme d’acquisition de divers matériel et mobilier notamment pour l’acquisition de tables et chaises pour la salle polyvalente, de bureaux et chaises pour l’école et d’un GPS pour doter notre comité communal de feux de forêt.

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

Droit de préemption urbain :

Le conseil municipal a décidé d’étendre le champ d’application du droit de préemption urbain (déjà instauré sur la zone UD dite « du village ») à la zone UD du hameau des Beaumes, à la zone UD et Uda du hameau des Borrys ainsi qu’à la zone NA des Beaumes et quartier Nouguieret  (Lotissements Beaumes Luberon, Beaumes Durance et Le Parc de Puget).

 

Bibliothèque municipale :

Le projet de construction de l’école intègre la bibliothèque municipale et un espace multi média. Dans ce cadre, le conseil municipal sollicite de Messieurs les Présidents des Conseils Départemental et Régional l’attribution de subventions aussi élevées que possible.

 

Crèche associative La Marelle : Convention de partenariat communes, CAF, MSA

Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention qui a pour objet de définir les modalités de partenariat entre les communes de Lauris, Puget,  Puyvert et la crèche par rapport notamment à l’engagement financier des communes après participation de la CAF et de la MSA.

 

 

Toutes ces décisions ont été prises à l’unanimité des membres présents.

                       

 

 

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                                                

 

                                                                                   Le Maire

 

                                                                                  Alain SAGE

                                                          
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12 juin 2008 4 12 /06 /juin /2008 15:26
Nous avons trouvé que le hangar d'André Capanni était très et peut-être trop visible en arrivant à Puget. Un trompe l'oeil a donc décidé d'être créé , avec l'assentiment du Parc Régional du Luberon et le financement du Conseil Régional. Nous remercions monsieur Jean-Louis Joseph de cette subvention exceptionnelle.
Le sujet en sera notre arche et nous vous livrons en primeur la photo de ce qui sera réalisé en Septembre Octobre.
L'arrivée dans notre village sera ainsi transformée.(bien sûr le petit appentis sera repeint par André Capanni.)

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5 juin 2008 4 05 /06 /juin /2008 14:45
Une séance de travail a eu lieu le 3 juin en matinée avec le  Sous-Préfet et le Maire ainsi que leurs Adjoints et les Conseillers Municipaux .

Le sujet de l'école a été abordé et l'administration a bien compris la nécessaire mise en sécurité de  nos enfants.

La revitalisation du centre village et la formation d'un nouveau PLU  ont été très bien accueillis par nos interlocuteurs..

La mise en sécurité du massif avec l'aide de la gendarmerie et des pompiers  a été évoquée et la pose de barrières et la volonté de la municipalité de s'engager contre les rave-parties a satisfait Mr le Sous-Préfet.

Enfin le giratoire et la mise en sécurité de la D973 ont  apporté le soutien général de l'Etat.

Une visite dans le village et de l'école  ont clotûré cette matinée de travail.


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4 juin 2008 3 04 /06 /juin /2008 09:57

                 Monsieur Alain SAGE

         Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

 Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE,  Alain BLANCHETON,  Adjoints

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS,  Danièle FAIDY,  Geneviève GOUNON,  Michèle MOULINET

Messieurs   Samuel BAYSE et Jean Marie SCANO.

Absents excusés : Madame Cathy PROST, Monsieur Sylvain MEYSSARD.

 

                                   Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON

 

VENTE PAR LA COMMUNE DU TERRAIN COMMUNAL CADASTRE       SECTION C N° 1123 SITUE LOTISSEMENT LE PARC DE PUGET

Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre du programme de construction de l’école, avait été envisagé la vente du terrain communal constructible situé dans le lotissement le Parc de Puget.

Ce terrain d’une superficie de 3 540 m2 est situé en zone NA du plan d’occupation des sols avec un coefficient constructible de 0,35 et en zone B1 au plan de prévention des risques incendie de forêt.

Le Conseil Municipal, ouî l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,

        CONFIRME sa décision de vendre ce terrain communal constructible, parcelle C 1123,

      FIXE le prix de vente à 250 000 €,

      CONFIE au Maire  la cession de ce terrain sans intermédiaire d’une agence immobilière

      MANDATE le Maire pour signer tous les documents se rapportant à cette vente, documents d’urbanisme, acte notarié, pièces comptables et autres

Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.

                                               Le Maire

                                               Alain SAGE

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4 juin 2008 3 04 /06 /juin /2008 09:54

                             Monsieur Alain SAGE

         Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

 Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE,  Alain BLANCHETON,  Adjoints

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS,  Danièle FAIDY,  Geneviève GOUNON,  Michèle MOULINET

Messieurs   Samuel BAYSE et Jean Marie SCANO.

Absents excusés : Madame Cathy PROST, Monsieur Sylvain MEYSSARD.

 

                                    Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON

 

LOGEMENT COMMUNAL – LOCATION LOYER

 

Monsieur le Maire rend compte de l’avancement des travaux de construction du logement communal  situé quartier Le Restégat ; il devrait  être terminé fin juin. Il rappelle que ce logement de type villa d’une surface habitable de 100 m2 comprend un séjour avec cuisine américaine, trois chambres, un garage de 50 m2 ; il est équipé d’un chauffage électrique, de doubles vitrages ;  le terrain clos est d’environ 1 200 m2.  Il y a lieu de fixer le montant du loyer.

 

Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,

 

       FIXE le loyer mensuel à 1 200 €,

          PRECISE que les charges d’eau et l’électricité ne sont pas comprises dans ce loyer

     DIT qu’il sera mentionné sur le bail que la taxe d’enlèvement des ordures ménagères qui figure sur les impôts fonciers, sera remboursée à la commune par le locataire, sur émission d’un titre de recette

      MANDATE le Maire pour entreprendre toutes les démarches nécessaires visant à conclure et signer  un bail aux meilleures conditions pour la commune

 

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.

 

                                                              Le Maire

 

                                                              Alain SAGE

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25 mai 2008 7 25 /05 /mai /2008 09:41

Monsieur Alain SAGE, Maire, Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint,

Messieurs André CAPANNI, Georges FAIVRE, Alain BLANCHETON, Adjoints

Mesdames Christine CHARBONNIER, Nathalie CLAUSELLS, Danièle FAIDY,

Geneviève GOUNON, Michèle MOULINET, Messieurs Samuel BAYSE,  

Jean-Marie SCANO.

Absents excusés : Madame Cathy PROST, Monsieur Sylvain MEYSSARD

 

Secrétaire de séance : Madame Geneviève GOUNON.

 

 

1 -PROJET CONSTRUCTION SCOLAIRE :

Monsieur ESPADA, architecte en charge du projet, a présenté au conseil municipal les plans et volumétries de la future école qui selon le souhait de la commune s’inscrira dans une démarche environnementale en répondant à quelques critères HQE dans la mesure du budget de la commune, le coût de réalisation du projet ayant été fixé à 750 000 € hoirs taxes. Le conseil municipal après un large débat a approuvé le projet présenté ; Monsieur ESPADA a confirmé un dépôt de demande de permis de construire fin juin 2008.

 

2 - LOGEMENT COMMUNAL :

Monsieur le Maire a fait le point sur l’avancement des travaux ; cette habitation devrait pouvoir être proposée à  la location à compter de début juillet. Le conseil municipal a fixé  le loyer à 1 200 € ; Le conseil municipal mandate le Maire pour entreprendre toutes les démarches nécessaires  visant à conclure un bail aux meilleures conditions pour la commune.

 

3 - COLUMBARIUM :

Le conseil municipal a décidé la construction d’un columbarium ; Le prix de cession, pour une durée de 50 ans, est fixé à 500 €. Le règlement du cimetière sera modifié pour inclure les modalités de cession de ces concessions. En ce qui concerne le dépositoire, le conseil municipal a décidé de faire procéder dans un premier temps à des travaux d’étanchéité permettant de continuer à utiliser l’existant.

 

4 - TAXE DE SEJOUR :

Le conseil municipal a décidé de mettre en place à compter du 1er janvier 2009, une taxe de séjour sur les meublés de tourisme, gîtes et chambres d’hôtes. Le montant de cette redevance est fixée à :

Adulte = 0.20 € par nuitée – Enfant à partir de 12 ans = 0.10 € par nuitée – Enfant au dessous de 12 ans, gratuit.

 

5 - INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE EN FAVEUR DU PERSONNEL TECHNIQUE COMMUNAL :

Considérant les textes en vigueur, le conseil municipal a décidé d’octroyer l’IAT aux employés municipaux du service technique.

 

6 - VENTE DU TERRAIN COMMUNAL SIS AU PARC DE PUGET – PARCELLE C N° 1123 :

Le conseil municipal confirme la décision de vendre la parcelle communale dans le cadre du financement du programme de construction de l’école. Cette parcelle d’une superficie de 3 540 m2 est située en zone NDa du POS, le COS est de 0.35. Le prix de vente est fixé à  250 000 € net commune. Compte des nombreuses demandes  reçues en Mairie, le conseil municipal a décidé de s’occuper directement de la cession de ce terrain sans intermédiaire.

 

7 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INCENDIE DE FORET : MISE AUX NORMES DU CHEMIN DIT « DE MUCCINI » :

Le règlement du PPRif approuvé par arrêté préfectoral en date du 1er août 2007, au titre 5 « Mesures de précaution, de sauvegarde et de prévention », article 5-1, Obligations pour la commune,  impose la mise aux normes de cette voie de desserte. Le conseil municipal mandate le Maire pour négocier à l’amiable avec les propriétaires riverains de cette voie afin de porter sa largeur à la norme règlementaire de 5 m.

 8 - DESIGNATION DES MEMBRES VOLONTAIRES DU COMITE COMMUNAL DE FEUX DE FORET :

Le conseil municipal approuve la liste des membres volontaires du comité communal de feux de forêt et remercie toutes les personnes qui ont répondu favorablement à cette demande.

 

9 - ACCUEIL DES ENFANTS EN CAS DE GREVES DES ENSEIGNANTS – CONVENTION DU SERVICE MINIMUM :

Sur demande de l’Inspecteur d’académie de Vaucluse, la commune a la possibilité de signer une convention avec l’Etat  concernant la mise en place d’un service minimum d’accueil des élèves de l’école, durant les heures normales d’enseignement, en cas de grèves du personnel enseignant. Le montant de la contribution versée par l’Etat à la commune est de 90 € par jour pour 1 à 15 élèves, 180 € par jour pour 16 à 30 élèves accueillis etc.

Cette décision est soumise au vote et adoptée avec 7 voix pour et 5 abstentions.

 

10 - DELEGATION DE POUVOIR DU MAIRE EN SON ABSENCE :

Comme le prévoit les textes, le conseil municipal approuve les décisions de Monsieur le Maire de déléguer, en son absence, ses pouvoirs de police municipale à Monsieur Jean-Daniel DUVAL, Premier Adjoint ainsi que ses fonctions auprès du personnel communal au service technique de la voirie  à Monsieur André CAPANNI, Adjoint.

 

11 – JOURNAL MUNICIPAL :

Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux de travailler à la rédaction d’un journal municipal à paraître avant l’été, journal dans lequel les commissions municipales pourraient rendre compte aux Pugétains de leurs travaux.

 

12 – REALISATION D’UN TROMPE L’ŒIL ENTREE VILLAGE :

Monsieur le Maire soumet à l’assemblée un projet de trompe l’œil élaboré par la société POURVOIR pour une réalisation sur le portail du garage de Monsieur André CAPANNI qui a donné son accord. Le conseil municipal, après vote à main levée a porté son choix sur la proposition n° 1. Le conseil municipal mandate Monsieur Georges FAIVRE, Adjoint, pour monter un dossier de demande d’aide financière auprès du Conseil Régional PACA après démarches d’usage au Parc Naturel Régional du Luberon.

 

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la commission du développement local et des travaux publics du Conseil Général a donné son accord à l’attribution à la commune d’une subvention d’un montant de 24 500 € sur la répartition du produit des amendes de police, somme destinée à un programme d’amélioration de la circulation routière aux abords de la mairie et des salles polyvalentes.

 

Les décisions 1 à 8 et 10 à 12  ont été prises à l’unanimité des membres présents.

                       

Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que ci-dessus.                                                                                                                                                                                

 

                                                                                   Le Maire

 

                                                                                  Alain SAGE

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Published by mairie de puget - dans Conseil municipal
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